|
www.midi-sequences.com
|
|
⚖️ Mentions légales – midi-sequences.com
Entreprise individuelle : sequences
Siret : 332 215 813 00046
Code APE : 9003B (Autre création artistique)
Éditeur du site :
Christian Ambroise – Entreprise individuelle Séquences
45 rue de la Mutualité – 54600 Villers-lès-Nancy – France
📧 contact@midi-sequences.com
SIRET : 332 215 813 00046
Code APE : 9003B – Autre création artistique
Hébergement :
Oxatis SAS
171 bis Chemin de la Madrague Ville – 13002 Marseille – France
📧 contact@oxatis.com
🌐 https://www.oxatis.com
Propriété intellectuelle :
Tous les fichiers MIDI, textes, images et contenus publiés sur le site midi-sequences.com sont la propriété exclusive de Christian Ambroise – Séquences.
Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite est strictement interdite.
Données personnelles :
Le traitement des données collectées sur le site est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consultez la page dédiée :
👉 Politique de confidentialité
Responsabilité :
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.
Les liens externes sont fournis à titre informatif uniquement.
Droit applicable :
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de commerce de Nancy.
|
|
